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N04 / Plan de développement de la lecture publique Médiathèque départementale du Nord

6 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Nord 2, Cas Ressources 2 par admin

logonordObservateur(s) : Catherine Dhilly (contact)
Institution : Médiathèque départementale du Nord
Web : site

La plan de développement de la lecture publique pour la période 2013 – 2018 propose 4 principaux axes d’action :
* Soutenir la poursuite du maillage territorial ( pour garantir l’égalité d’accès à tous les nordistes)
* Accompagner l’amélioration du fonctionnement et de l’attractivité des bibliothèques existantes
* Faire progresser la médiation en direction des publics et l’action culturelle dans les bibliothèques du réseau ( encourager l’ancrage sur le territoire de chaque bibliothèque en développant les liens avec ses partenaires culturels, éducatifs et sociaux)
* Améliorer les échanges avec le réseau via une plateforme numérique collaborative


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N10 / Projet pour l’enfant

6 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Nord 2, Cas Social 2 par admin

n10Observateur(s) : Nicole Laloux (contact)
Institution : Conseil général du Nord, DT de l’Avesnois, Unité territoriale Avesnes/Fourmies, Service Enfance  
Web :

Le projet pour l’enfant vise à :- Associer la famille de l’enfant, si ce n’est pas préjudiciable, mettre en œuvre ses droits d’autorité parentale, l’impliquer dans la construction du projet de son enfant, c’est lui reconnaître potentiel et ressources au-delà de ses défaillances.
– Recueillir l’avis de l’enfant, privilégier son épanouissement sans gommer son histoire familiale, c’est l’aider à se construire dans sa trajectoire de vie.
– Construire, agir, évaluer avec les différents intervenants, en respectant le rôle de chacun, c’est additionner des compétences autour et pour l’enfant


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N11 / L’assiette durable

6 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Education 2, Cas Nord 2, Non classé par admin

pn11Observateurs : Chantal et Louise Villain
Institution : Conseil Général – Direction de l’éducation
Web : site

Ce projet est initié par le Département du Nord qui est devenu compétent en termes de restauration collective et proposé sur la base d’une démarche volontariste aux collèges du département. Les premiers concernés sont l’équipe de restauration du collège, qui doit s’investir pour modifier ses pratiques de travail notamment passer d’une cuisine à base d’aliments surgelés à une cuisine à base d’aliments frais. Ensuite l’équipe de direction doit aussi définir un projet d’établissement dans lequel on retrouve l’implication dans la démarche du développement et de la consommation durable.


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N14 / Cabaret de l’Union

6 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Education 2, Cas Mémoire 2, Cas Nord 2 par admin

n14Observateur : Nicolas Naudé (contact)
Institution : TEC/CRIAC (Travail et Culture)
Web : site

Ce projet s’inscrit dans une démarche d’éducation populaire. Il propose des temps de théâtre, de lecture, de projections filmiques ponctués par des débats en lien avec les thématiques développées sur le monde du travail, en présence de chercheurs, de syndicalistes, d’élus, d’artistes, etc.
Le projet s’articule autour de quelques axes :
– Le cabaret de l’union tente avant tout de positionner le travailleur au cœur de la réflexion sur le travail.
– Contribuer à la mise en débat public des manières dont les personnes seules ou en groupes « disent le monde » essentiellement autour de ce qui fait question et enjeu aujourd’hui dans le travail au sens large
– Proposer une programmation artistique en lien avec les réflexions et thématiques soulevées.
– S’appuyer sur les différentes pratiques de chacun des partenaires afin de définir une problématique commune.
– Co-construire une programmation où chaque partenaire associe ses compétences à la mise en œuvre du projet


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N25 / Aventures artistiques

6 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Nord 2, Cas Ressources 2 par admin

N25Observateur : Audrey Legendre (contact)
Institution : Parc naturel régional Scarpe-Escaut
Web : site

Suite à des actions de préfiguration et le travail de co-construction engagé avec les acteurs culturels transfrontaliers (élus, techniciens, associations…), cela a permis de vérifier l’opportunité et la faisabilité d’une démarche d’accompagnement d’initiatives culturelles alternatives intitulée « Aventures artistiques ». Ce dispositif a pour objet de favoriser une création artistique participative valorisant les patrimoines et les ressources durables du territoire. Lancée en mai 2011, 5 projets ont été sélectionnés parmi 12 pour bénéficier d’un accompagnement technique et financier sur-mesure. Un bilan partagé avec les porteurs de projets et les acteurs culturels locaux a été réalisé en novembre 2012 afin d’envisager l’évolution du dispositif et son renouvellement.


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N34 / Parcours « Apprentis Citoyens »

6 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Nord 2, Cas Social 2 par admin

nordObservateur(s) : Fabien Caulier (contact)
Institution : Département du Nord, service jeunesse
Web : site

L’action sociale du Département est pilotée en territoire par la Direction Territoriale de Prévention et d’Action Sociale (DTPAS). Le passage à la majorité est globalement une source d’incertitude pour les jeunes. Pour les jeunes pris en charge au titre de la protection de l’enfance, ce sentiment est renforcé en raison du passage d’un statut de mineur à protéger vers celui de majeur pouvant être soutenu. Depuis septembre 2012, le Service jeunesse, en collaboration accrue avec la DTPAS du Cambrésis, développe une action de préparation à la majorité pour les jeunes pris en charge par l’ASE (ou accompagnés par le Service Social Départemental – SSD).


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N44 / La prise en compte du bénévole dans le dispositif départemental des Présences artistiques sur le territoire

6 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Nord 2, Cas Social 2 par admin

nordObservateur(s) : Hélène Decaudin (contact)
Institution : Département du Nord – Direction de la culture – Service développement culturel
Web : site

En complément d’autres dispositifs qui visent à sensibiliser et à soutenir le développement culturel des territoires, le Département du Nord a choisi de mettre en œuvre un appel à projets annuel intitulé « Présences artistiques sur le territoire » (PAT). Le PAT soutient une résidence d’artiste(s), portée par une collectivité, (Etablissement public ou structure associative, socio-culturelle ou socio-éducative).
Quelle prise en compte des potentiels des personnes dans le dispositif départemental PAT ? L’objectif de l’observation est d’identifier les enjeux de l’implication des habitants /publics dans l’appel à projets.
Ce cas est issu du Chantier 16. du Nord “Bénévoles/salariés, professionnels/mateurs : dynamique de compétences”


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N47 / Orchestre à l’école

6 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Education 2, Cas Nord 2, Cas Social 2 par admin

nordObservateur(s) : (contact)
Institution :
Web : site

Le projet a pour but d’apprendre la pratique d’un instrument et d’en jouer en orchestre. Le projet permet de : mettre en place des pièces musicales proposées par l’école de musique à travers un répertoire, acquérir des techniques de base notamment lors des ateliers pupitres, apprendre à l’élève à improviser et à avoir une expression libre, améliorer la responsabilisation de l’élève en confiant l’instrument à l’élève, en faisant signer l’élève et la famille. Les instruments sont mis à disposition des familles.
Ce cas est issu du Chantier 12. du Nord : “Politique de la ville”


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G10 / Consolidation du Parcours Professionnel Artistique et Culturel (CPPAC)

5 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Gironde 2 par admin

cppacObservateur(s) : Odile Honno-Sogno (contact)
Institution : Conseil Général de la Gironde – Direction de la Culture et de la Citoyenneté
Web : site

Mise en place d’un accompagnement spécifique pour l’insertion et la professionnalisation des artistes allocataires du RSA et/ou demandeur d’emploi. L’accompagnement dans le cadre de l’action CPPAC est spécifiquement adapté au secteur artistique et culturel. L’objectif de l’action CPPAC 2010-2013 est de maintenir un accompagnement soutenu pour certains participants en parallèle d’un accompagnement modulable déterminé par le parcours, le niveau des projets et l’identification de besoins particuliers pour d’autres. L’action CPPAC peut ainsi tester les conditions de pérennisation d’un concept de soutien pour l’insertion professionnelle des artistes et porteurs de projets alliant outils et accompagnement spécifique.


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Livre Blanc « Gironde, l’emploi culturel de la précarité à l’action »

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G19 / Projet de Développement Social et Culturel en milieu rural (PDSC)

5 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Gironde 2, Cas Social 2 par admin

logogironde100Observateur(s) : Nicole Ouvrard (contact)
Institution : MDSI Créon et Cadillac, Conseil Général de La Gironde
Web : site

Accompagnement à des spectacles choisis par les habitants sur leur secteur. A partir de leurs souhaits, la reconduite d’ateliers (déjà pratiqués dans le cadre du PDC) théâtre et vidéo par les acteurs culturels locaux. Le PDSC favorise le développement personnel des habitants qui participent en tenant compte de leurs attentes, de leurs valeurs, de leurs convictions en respectant leur capacité à accéder à une plus grande autonomie.


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G20 / Conseil Général des Jeunes

5 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Education 2, Cas Gironde 2 par admin

cgj_girondeObservateur(s) : Sophie Dageville (contact)
Institution : Conseil Général de la Gironde
Web : site

Dispositif départemental : Un élève élu par ses pairs représentant chaque collège du département, s’inscrit dans une commission thématique en l’occurrence 14 inscrits dans la commission « art et culture ». plusieurs commissions thématiques possibles ? comment se fait la répartition des « postes » entre les commissions thématiques ?
• Elaboration et mise œuvre d’un projet représentatif du champ culturel ou/et artistique représentant un intérêt pour les collégiens girondins.
• Comité de sélection des projets. Plusieurs journées de travail animées par un technicien DCC et un enseignant de collège.
• Restitution en plénière et ou sous formes diverses (réseaux Web etc….) aux collégiens, familles, élus etc….


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G32 / Politique départementale d’accueil ADHOC (Accueil Départemental Harmonisé Orienté Citoyen)

5 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Gironde 2, Cas Ressources 2 par admin

logogironde100Observateur(s) : Céline Berno-Cordes (contact)
Institution : Conseil général de la Gironde
Web : site

Le projet AD HOC est un projet transversal de la collectivité. Il apporte une vision unifiée de l’accueil. Il concerne tous les canaux de contact des usagers : téléphonique, papier, physique, numérique. Dans ce cadre, le personnel de tous les accueils de la Direction des Relations avec le Public a reçu une formation en vue de professionnaliser leurs métiers. Le projet AD HOC s’articule autour de deux niveaux d’accueil : un premier niveau, généraliste, exercé par la Direction des Relations avec le Public (DRP) et un deuxième niveau, plus expert, effectué au sein des directions opérationnelles.


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G33 / Investissements Territorialisés Intégrés (ITI) Droits culturels – emploi culturel

5 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Gironde 2, Cas Ressources 2 par admin

logogironde100Observateur : Direction de la Culture et de la Citoyenneté
Institution : Conseil général de la Gironde
Web : site

L’action vise à créer, rétablir les conditions (minimales) qui permettront à chaque individu ou organisation ou territoire de mieux connaître et valoriser ses atouts (ou ressources) et de saisir les opportunités de développement qui lui sont offertes afin d’enrayer des mécanismes d’inégalité, de dévalorisation, de pauvreté, d’absence.

Dans la programmation 2014-2020, il s’agira de mettre en œuvre des modèles d’intervention publique innovant en matière de lutte contre les risques socio-économiques conduisant aux situations d’isolement, de repli social, communautaire et culturel. Elle ciblera l’ensemble des acteurs, projets, infrastructures et cadres de vie qui contribuent au développement et à l’optimisation des interactions en valorisant les capacités des habitants quelles que soient leurs capacités, en favorisant les rapports positifs entre les personnes, les groupes et les organisations (notion de convivialité territoriale ?), c’est à dire l’ensemble des démarches qui concilient ainsi épanouissement personnel et “vivre ensemble”.


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B01 / Cultures Collèges 2.0

5 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Education 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

culturecollegeObservateur : Jean-Damien Collin (contact)
Institution : Conseil général Territoire de Belfort
Web : site

Il s’agit d’un dispositif tripartite entre deux services de l’État et le Conseil général. Dispositif financier afin de favoriser les opérations culturelles et la vie culturelle des collégiens. Auquel s’associent deux opérations thématiques complémentaires : Collège au cinéma et le Prix du roman des collèges (cf. étude de cas Prix du roman des collèges). Les objectifs sont :

  • Encourager une pratique active et expérimentale de la culture et de l’art  ;
  • Augmenter la présence artistique dans le département en relation avec les habitants ;
  • Développer une ouverture internationale ;
  • Susciter des relations entre les établissements scolaires et les structures culturelles professionnelles ;
  • Structuration d’une offre culturelle adaptée à la réalité des établissements par les structures professionnelles.

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B02 / Fonds de coopération Franco-Suisse, Territoire de Belfort – République et canton du Jura

5 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

jurabelfortObservateur(s) : Jean-Damien Collin (contact)
Institution : Conseil général du Territoire de Belfort
Web : site

Il s’agit d’un fonds paritaire entre les deux partenaires : le fonds pour la coopération culturelle entre le Territoire de Belfort et la République et Canton du Jura est né de la volonté de renforcer les relations entre les deux collectivités. Cette participation financière vise à promouvoir une coopération accrue entre opérateurs culturels en encourageant des actions transfrontalières ainsi qu’à mettre à disposition des porteurs de projets des aides financières ponctuelles leur permettant rapidement et simplement de réaliser leurs actions. Il est ouvert à la participation de tous les opérateurs culturels des deux territoires.


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B30 / Schéma départemental des Espaces Naturels et Agricoles

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

sdena100Observateur(s) : Fabien Dubocage (contact) et Myrtille Le Motheix (contact)
Institution : Conseil général Territoire de Belfort
Web :

L’élaboration d’un schéma départemental des espaces naturels est une compétence des conseils généraux. Son objectif est de définir une stratégie territoriale de proximité partagée en faveur des espaces naturels L’élaboration du SDENA, en établissant une photographie des espaces naturels du CG90 et des enjeux de conservation fournira un document de référence facilitateur à la continuité de l’action dans un contexte d’évolution annoncée des compétences des Conseils généraux.


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B32 / Politique documentaire

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Ressources 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

poldocObservateur : Catherine Heisel (contact)
Institution : Conseil général du Territoire de Belfort
Web :

La politique documentaire est l’expression formalisée des choix et priorités en matière de développement et de gestion des collections documentaires de la Médiathèque départementale. Elle vise à affirmer le rôle professionnel que joue la Médiathèque départementale auprès des médiathèques de son réseau ainsi qu’auprès de l’ensemble des partenaires institutionnels, culturels, associatifs et éducatifs du département. Elle participe à une stratégie globale de la Médiathèque départementale et en couvre toutes les dimensions.


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B34 / Mise à disposition de services dématérialisés (ressources en ligne)

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Ressources 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

nticObservateur : Béatrice Pagnot (contact)
Institution : Médiathèque de Delle – CG Territoire de Belfort
Web :

Face à la montée des NTIC (nouvelles technologies de l’information et de la communication) et leurs fortes présences dans le quotidien de chacun, la MDTB a souhaité compléter son offre documentaire en mettant à disposition des abonnés de son réseau de bibliothèques des ressources en ligne. Moyennant un abonnement annuel, ces ressources sont consultables par tous les habitants du Territoire de Belfort, soit depuis une bibliothèque, soit depuis leur domicile.


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B36 / Dispositif Culture et collèges 2012-2013 : les enseignants, les intervenants artistiques et les actions de l’espace multimédia Gantner

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Education 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

CiltcollegeObservateur : Maire-Pierre Henon (contact)
Institution : Conseil général du Territoire de Belfort
Web : site

Le dispositif Culture collège, sous sa forme initiale, est un dispositif de soutien à la mise en œuvre et au développement d’actions culturelles qui existe depuis 2006. Son but est de développer et soutenir des dispositifs culturels dans les collèges du département en mettant en relation les établissements scolaires et les structures culturelles.  Cette étude de cas porte sur les relations enseignants/intervenants artistiques dans le cadre des projets menés avec l’Espace multimédia Gantner.


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B38 / Chargé d’opération environnement et marchés d’insertion

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

logoterritoirebelfortObservateurs : Rébecca Urbajtel (contact) et Laurent Georges
Institution : Conseil général  Territoire de Belfort
Web :

Dans le cadre des activités du service paysages, aménagements et développement (PAD), les chargés d’opération environnement ont la charge de vérifier l’exécution technique des marchés commandités par la collectivité. Pour faire le lien avec la compétence du Conseil général du Territoire de Belfort en matière d’action sociale, le PAD privilégie les marchés d’insertion (pour les structures qui mettent en situation d’emploi des demandeurs d’emploi) ou les marchés publics avec clauses sociales.
Le PAD a également pour ambition de favoriser l’accès aux ressources des habitants en développant les compétences des chargés d’opération environnement pour qu’ils soient médiateurs notamment entre les publics repérés dans les SIAE et les entreprises privées (démarche de responsabilité sociétale des entreprises favorisée par une forme de tutorat).


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B40 / Visite d’un logement témoin dans le cadre des économies d’énergie. Comment habiter son logement

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Social 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

b40Observateur(s) : Estelle Bernard (contact), Nadia Bouarioua (contact), Nadine Cathiard (contact), Christine Chipeaux-Meyer (contact), Laurence Lapointe, Laurence Tibiletti, Cendrine Carle.
Institution : Conseil départemental du Territoire de Belfort
Web : site

Cette action vise à diminuer les demandes de prise en charge des factures énergétiques par le FSL et à accompagner les locataires vers une occupation confortable et économique de leur logement. Il s’agit de mettre en place des visites de 2h30 dans ce logement témoin, en garantissant un accueil chaleureux, avec des apports théoriques et pratiques sur les thèmes du chauffage, de l’isolation, de l’aération, de la consommation d’eau, et d’électricité.


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B41 / La procédure d’évaluation des informations préoccupantes (IP) au regard des droits culturels

4 septembre 2014 dans Cas Social 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

IPObservateur(s) : Aline Rougeot (contact), Anne-Claire Druhet (contact)
Institution : Conseil départemental du Territoire de Belfort – PAS
Web : 

Comment concilier contrôle social en protection de l’enfance et respect des droits culturels des personnes ? La procédure des informations préoccupantes vise à évaluer le danger ou le risque de danger de la situation d’un mineur dans son contexte de vie, par les rencontres avec le mineur, sa famille, les professionnels qui gravitent autour de lui, pour en rendre compte aux responsables afin de prendre une décision au mieux des intérêts du mineur (normalement … ).


Ressources complémentaires :

Schéma départemental du Territoire de Belfort pour la prévention et protection de l’enfance

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A26 / Comparaison des dispositifs Garantie Jeunes et RSA Jeunes

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Ardèche 2, Cas Education 2 par admin

logoardeche100_2Observateur(s) : Raoul L’Herminier, Cyril Naessens, Pascale Willig
Institution : Conseil général de l’Ardèche
Web : site

La comparaison entre le dispositifs proposée par cette fiche d’étude de cas vise à :

  • interroger la place de la jeunesse dans les politiques publiques.
  • mettre en place une nouvelle forme d’action sociale : passer d’une approche individuelle (accompagnement de la personne et orientation vers des dispositifs) à une approche collective (développement social local).
  • évaluer le phénomène du décrochage scolaire en lien avec le CIO et les Missions locales.

Cette démarche porte aussi un objectif interne au Département de l’Ardèche : lancer une réflexion sur l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie.


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