Questionnement autour de l’élaboration du schéma départemental des espaces naturels et agricoles au regard des droits culturels

Contribution du Conseil général du territoire de Belfort, proposée par Fabien Dubocage (contact), Responsable de service Paysages, Aménagement et Développement, CG 90.

Cette contribution vise à interroger sous l’angle des droits culturels le texte fondateur de l’élaboration du Schéma Départemental des Espaces Naturels et Agricoles (SDENA) du Conseil général du Territoire de Belfort. “L’ambition du CG90 est de considérer que les espaces naturels participent au respect des droits de l’homme et notamment aux droits culturels. L’élaboration du SDENA s’attachera à construire un projet de territoire partagé et largement approprié promouvant d’autres services, institutions, habitants que ceux habituellement consentis.”