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B36 / Dispositif Culture et collèges 2012-2013 : les enseignants, les intervenants artistiques et les actions de l’espace multimédia Gantner

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Education 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

CiltcollegeObservateur : Maire-Pierre Henon (contact)
Institution : Conseil général du Territoire de Belfort
Web : site

Le dispositif Culture collège, sous sa forme initiale, est un dispositif de soutien à la mise en œuvre et au développement d’actions culturelles qui existe depuis 2006. Son but est de développer et soutenir des dispositifs culturels dans les collèges du département en mettant en relation les établissements scolaires et les structures culturelles.  Cette étude de cas porte sur les relations enseignants/intervenants artistiques dans le cadre des projets menés avec l’Espace multimédia Gantner.

Ressources complémentaires :

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B37 / Service de portage à domicile

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Ressources 2, Cas Social 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

livredomicileObservateur : Anne Fournier (contact)
Institution : Mairie de Delle et Conseil Général du Territoire de Belfort
Web :

Proposer chaque mois un service de bibliothèque à domicile aux personnes âgées de la Ville de Delle à mobilité réduite. Une personne référente de l’action à la Médiathèque sélectionne les documents et une personne du CCAS effectue le portage (sur une demi-journée). Aujourd’hui, 5 personnes bénéficient du service.

Ressources complémentaires :

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B38 / Chargé d’opération environnement et marchés d’insertion

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

logoterritoirebelfortObservateurs : Rébecca Urbajtel (contact) et Laurent Georges
Institution : Conseil général  Territoire de Belfort
Web :

Dans le cadre des activités du service paysages, aménagements et développement (PAD), les chargés d’opération environnement ont la charge de vérifier l’exécution technique des marchés commandités par la collectivité. Pour faire le lien avec la compétence du Conseil général du Territoire de Belfort en matière d’action sociale, le PAD privilégie les marchés d’insertion (pour les structures qui mettent en situation d’emploi des demandeurs d’emploi) ou les marchés publics avec clauses sociales.
Le PAD a également pour ambition de favoriser l’accès aux ressources des habitants en développant les compétences des chargés d’opération environnement pour qu’ils soient médiateurs notamment entre les publics repérés dans les SIAE et les entreprises privées (démarche de responsabilité sociétale des entreprises favorisée par une forme de tutorat).

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B40 / Visite d’un logement témoin dans le cadre des économies d’énergie. Comment habiter son logement

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Social 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

b40Observateur(s) : Estelle Bernard (contact), Nadia Bouarioua (contact), Nadine Cathiard (contact), Christine Chipeaux-Meyer (contact), Laurence Lapointe, Laurence Tibiletti, Cendrine Carle.
Institution : Conseil départemental du Territoire de Belfort
Web : site

Cette action vise à diminuer les demandes de prise en charge des factures énergétiques par le FSL et à accompagner les locataires vers une occupation confortable et économique de leur logement. Il s’agit de mettre en place des visites de 2h30 dans ce logement témoin, en garantissant un accueil chaleureux, avec des apports théoriques et pratiques sur les thèmes du chauffage, de l’isolation, de l’aération, de la consommation d’eau, et d’électricité.

Ressources complémentaires :

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B41 / La procédure d’évaluation des informations préoccupantes (IP) au regard des droits culturels

4 septembre 2014 dans Cas Social 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

IPObservateur(s) : Aline Rougeot (contact), Anne-Claire Druhet (contact)
Institution : Conseil départemental du Territoire de Belfort – PAS
Web : 

Comment concilier contrôle social en protection de l’enfance et respect des droits culturels des personnes ? La procédure des informations préoccupantes vise à évaluer le danger ou le risque de danger de la situation d’un mineur dans son contexte de vie, par les rencontres avec le mineur, sa famille, les professionnels qui gravitent autour de lui, pour en rendre compte aux responsables afin de prendre une décision au mieux des intérêts du mineur (normalement … ).

Ressources complémentaires :

• Schéma départemental du Territoire de Belfort pour la prévention et protection de l’enfance

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B43 / Élaboration et mise en œuvre du Contrat d’Engagement Réciproque (CER) pour le bénéficiaire du RSA isolé ou en couple sans enfant mineur à charge

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Social 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

logobelfortObservateur(s) : Fabienne Barthet (contact) et Véronique Petitjean (contact)
Institution : Conseil départemental du Territoire de Belfort
Web : site

Comment le dispositif RSA permet-il de repositionner la personne dans l’environnement pour qu’elle retrouve sa citoyenneté, son rôle et sa place dans la société, dans le cadre de l’accompagnement ?
La Loi n° 2008-1249 du 1/12/2008 généralise le revenu de solidarité active et réforme les politiques d’insertion. Elle a pour objet d’assurer les moyens convenables d’existence, de lutter contre la pauvreté, d’encourager l’exercice ou le retour à une activité professionnelle, d’aider à l’insertion sociale des bénéficiaires. Cette loi donne des droits aux bénéficiaires mais aussi des obligations. Il s’agit d’une orientation professionnelle ou d’une orientation sociale.

Ressources complémentaires :

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B44 / Projet “espace nature”

4 septembre 2014 dans Banque de cas d'école 2, Cas Ressources 2, Cas Social 2, Cas Territoire de Belfort 2 par admin

espacenatureObservateur(s) : Sabrina Bidaoui (contact) , Aline Rougeot (contact)
Institution : Conseil Départemental du Territoire de Belfort / Offemont quartier de l’Arsot
Web : site

L’espace nature (en cours d’élaboration) se définit comme un ensemble de jardins où chacun pourrait jardiner pour lui-même mais aussi comme un lieu de vie, de rencontres et de loisirs visant la promotion du lien social. Il serait un support d’intégration sociale et de requalification du quartier où la dimension collective prendrait une grande part. L’enjeu de ce projet est la construction d’un outil d’intervention social pérenne, support d’animation sociale, d’échanges, d’éducations, de transferts de savoirs et d’expérience.

Ressources complémentaires :

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